Conditions de vente

1. La vente se fera au comptant et les acquéreurs paieront, en sus de l’adjudication, par lot les frais et taxes suivantes : 26.4 % TTC.
2. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
3. En cas de double enchère, le lot sera remis immédiatement aux enchères et adjugé au dernier enchérisseur.
4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
5. L’ordre du catalogue est suivi : toutefois, le commissaire priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
6. Le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du règlement.
   Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un virement bancaire ou par Swift.
7. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente.
8. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des commissaires-priseurs et des experts, sous réserve des modifications annoncées verbalement pendant la vente et notées au procès verbal.
9. Le réentoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. L’état des cadres n’est pas garanti. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. Aucune garantie pour les clés, serrures, bronzes, qui auraient été remplacés à une époque indéterminée.
10. Les commissaires-priseurs déclinent toute responsabilité pour les objets laissés en magasinage dans les jours qui suivent la vente.

Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des œuvres mises en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

IMPORTANT
Dans le but de faciliter la bonne organisation de la vente, toute personne qui envisage de porter une enchère par téléphone est priée – avant la vente (48 heures minimum) – de faire connaître son identité, soit lors des expositions privées ou publiques, soit par écrit, soit par télécopie au numéro suivant : 05 56 40 92 83, accompagnée de références bancaires et carte de crédit (n° de la carte, date validité et cryptogramme).

Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni l’Hôtel des ventes Rive Droite, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non-exécution de ceux-ci.
Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.

Il ne sera accepté aucune enchère téléphonique pour les lots dont l’estimation est inférieure à 300€.

1. La vente se fera au comptant et les acquéreurs paieront, en sus de l’adjudication, par lot les frais et taxes suivantes : 18.34 HT soit 22 % TTC.
2. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
3. En cas de double enchère, le lot sera remis immédiatement aux enchères et adjugé au dernier enchérisseur.
4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
5. L’ordre du catalogue est suivi : toutefois, le commissaire priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
6. Le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du règlement.
   Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un virement bancaire ou par Swift.
7. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente.
8. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des commissaires-priseurs et des experts, sous réserve des modifications annoncées verbalement pendant la vente et notées au procès verbal.
9. Le réentoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. L’état des cadres n’est pas garanti. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. Aucune garantie pour les clés, serrures, bronzes, qui auraient été remplacés à une époque indéterminée.
10. Les commissaires-priseurs déclinent toute responsabilité pour les objets laissés en magasinage dans les jours qui suivent la vente.

Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des œuvres mises en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

IMPORTANT
Dans le but de faciliter la bonne organisation de la vente, toute personne qui envisage de porter une enchère par téléphone est priée – avant la vente (48 heures minimum) – de faire connaître son identité, soit lors des expositions privées ou publiques, soit par écrit, soit par télécopie au numéro suivant : 05 56 40 92 83, accompagnée de références bancaires et carte de crédit (n° de la carte, date validité et cryptogramme).

Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni l’Hôtel des ventes Rive Droite, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non-exécution de ceux-ci.
Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.

Il ne sera accepté aucune enchère téléphonique pour les lots dont l’estimation est inférieure à 300€.

1. La vente se fera au comptant et les acquéreurs paieront, en sus de l’adjudication, par lot les frais et taxes suivantes : 12 HT soit 14,40 % TTC.
2. Condition de règlement : carte bancaire, espèces ou virement UNIQUEMENT- nous n’acceptons plus les règlements par chèques
3. La TVA est déductible pour les professionnels.
4. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
5. En cas de double enchère, le lot sera remis immédiatement aux enchères et adjugé au dernier enchérisseur.
6. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
7. L’ordre du catalogue est suivi : toutefois, le commissaire priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
8. Le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du règlement.
   Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un virement bancaire ou par Swift.
9. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement et si possibilité, les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente.
10. Les objets sont vendus en état. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des éléments mises en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
11. Les commissaires-priseurs déclinent toute responsabilité pour les objets laissés en magasinage dans les jours qui suivent la vente.

IMPORTANT
Dans le but de faciliter la bonne organisation de la vente, toute personne qui envisage de porter une enchère par téléphone est priée – avant la vente (48 heures minimum) – de faire connaître son identité, soit lors des expositions privées ou publiques, soit par écrit, soit par télécopie au numéro suivant : 05 56 40 92 83, accompagnée de références bancaires et carte de crédit (n° de la carte, date validité et cryptogramme).

Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni l’Hôtel des ventes Rive Droite, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non-exécution de ceux-ci.

Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.

Il ne sera accepté aucune enchère téléphonique pour les lots dont l’estimation est inférieure à 500€.

Les acquéreurs paieront en sus des enchères, par lot, 23% HT + TVA.

La vente est faite expressément au comptant et en euros.

Condition de paiement : Le paiement se fera de préférence, par virement bancaire, carte bleue, ou en espèces (limite du paiement : 1000 € frais inclus pour les particuliers et professionnels)

Le Commissaire-priseur se réserve le droit de surseoir à l’enlèvement jusqu’à constat du crédit consolidé sur son compte.

Les clients non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement bancaire SWIFT.

Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, les Commissaires-Priseurs et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Une exposition préalable aura permis aux acquéreurs de se rendre compte de leur état.

Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la Société JEAN DIT CAZAUX & ASSOCIES, sous réserve des modifications annoncées verbalement pendant la vente et portées au procès-verbal.

Les Commissaires-Priseurs, leurs Collaborateurs et l’Expert se chargent d’exécuter gratuitement tous les ordres d’achat écrit ou téléphonique des intéressés ne pouvant assister à la vente.

Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients.

Ni la société de ventes Jean Dit Cazaux et Associés, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreur éventuelles ou omissions dans leur exécution comme en cas de non exécution de l’ordre d’achat écrit ou téléphonique.
Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.

Les ordres d’achat par écrit ou les demandes d’enchères par téléphone doivent parvenir au plus tard la veille de la vente. Elle doit être complétée par des coordonnées bancaires (numéros de carte bleue, date de validité et cryptogramme). Tout lot adjugé par téléphone devra obligatoirement être réglé par carte bleue ou virement.

Toutes formalités d’envoi et le transport restent à la charge exclusive de l’acquéreur.

1. La vente se fera au comptant et à la bouteille avec obligation de prendre les bouteilles du lot. Les acquéreurs paieront, en sus de l’adjudication, par lot les frais et taxes suivantes : 24% TTC.
2. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
3. En cas de double enchère, le lot sera remis immédiatement aux enchères et adjugé au dernier enchérisseur.
4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
5. L’ordre du catalogue est suivi : toutefois, le commissaire priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
6. Le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du règlement.
   Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un virement bancaire ou par Swift.
7. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente.
8. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des commissaires-priseurs et des experts, sous réserve des modifications annoncées verbalement pendant la vente et notées au procès verbal.
9. Régie : Les droits de régie applicables sur les vins et alcools proposés ont été payés par les vendeurs. L’acheteur n’aura pas à payer à nouveau.
10. Les acheteurs sont invités à récupérer les lots dans les quinze jours qui suivent la vente. Passé le délai, des frais de gardiennage seront comptés à l’adjudicataire. Les commissaires-priseurs déclinent toute responsabilité pour les objets laissés en magasinage dans les jours qui suivent la vente.

Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

IMPORTANT
Dans le but de faciliter la bonne organisation de la vente, toute personne qui envisage de porter une enchère par téléphone est priée – avant la vente (48 heures minimum) – de faire connaître son identité, soit lors des expositions privées ou publiques, soit par écrit, soit par télécopie au numéro suivant : 05 56 40 92 83, accompagnée de références bancaires et carte de crédit (n° de la carte, date validité et cryptogramme).

Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni l’Hôtel des ventes Rive Droite, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non-exécution de ceux-ci.
Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.

Il ne sera accepté aucune enchère téléphonique pour les lots dont l’estimation est inférieure à 300€.

1. La vente se fera au comptant et les acquéreurs paieront 22%TTC de frais et taxes en sus de l’adjudication.
2. L’adjudicataire sera le plus offrant et le dernier enchérisseur qui aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses noms et adresses. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement.
3. Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.
   L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, le commissaire-priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les dimensions sont données à titre indicatif.
4. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire Priseur, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir pour une deuxième adjudication.
5. Les dimensions sont données à titre indicatif. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire Priseur, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir pour une deuxième adjudication. Les Commissaires Priseurs se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur sont confiés par des clients ne pouvant assister à la vente. Une offre d’achat par écrit ou par téléphone doit être complétée, au moins quatre jours avant la vente, par des coordonnées bancaires de carte bleue (numéros de carte bleue, date de validité et cryptogramme) et une photocopie de pièce d’identité, permis de chasse ou carte F.F.T. La personne soumettant cette offre d’achat, accepte expressément, en cas de succès de l’enchère, que le paiement soit effectué directement par l’Etude à l’aide de ces éléments bancaires
6. Concernant la réglementation des armes de 5ème et 7ème catégorie, les armes de grande chasse rayées sont en vente libre mais soumise à déclaration volontaire de l’acheteur et pour les fusils de chasse et carabines de 5ème catégorie, les acheteurs devront fournir une pièce d’identité et en sus présenter soit un permis de chasse en cours de validité ou de l’année précédente, soit une carte de société de tir.
7. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité des commissaires-priseurs et des experts, sous réserve des modifications annoncées verbalement pendant la vente et notées au procès verbal.
8. Les commissaires-priseurs déclinent toutes responsabilités pour les objets laissés en magasinage dans les jours qui suivent la vente.